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Hiver et vagues de froid : prévention des risques pour les travailleurs exposés

| Publié le 7 décembre 2016 | Dernière mise à jour le 8 février 2017
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Certains travailleurs peuvent être plus exposés que d’autres aux risques liés aux très basses températures.

Afin de limiter les accidents du travail liés à de telles conditions climatiques, des mesures simples, visant à assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs, s’imposent aux employeurs.

Prévention des risques liés aux vagues de froid :

Qui est concerné ? Il s’agit des salariés travaillant dans des locaux (fermés ou non) ou à l’extérieur, ainsi que les personnes utilisant un véhicule dans des conditions de neige ou de verglas et particulièrement touchés par la survenance de températures particulièrement basses du fait des conditions climatiques.
Que doit faire l’employeur ? Il lui incombe de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé des salariés en tenant compte des conditions climatiques, notamment les risques liés aux ambiances thermiques (dont les situations de grand froid).
Les mesures de prévention individuelle ou collective à prendre :

  • l’organisation du travail par exemple par la planification des activités en extérieur, la limitation du temps de travail au froid, dont le travail sédentaire , l’ organisation d’un régime de pauses adapté et un temps de récupération supplémentaire après des expositions à des températures très basses ;
  • l’aménagement des postes de travail en fournissant des moyens de chauffage adaptés aux locaux de travail lorsqu’ils existent, un accès à des boissons chaudes, des moyens de séchage et/ou stockage de vêtements de rechange , des aides à la manutention manuelle permettant de réduire la charge physique de travail et la transpiration ;
  • les vêtements et équipements de protection contre le froid (exemple : adaptation de la tenue vestimentaire, qui devra permettre une bonne protection contre le froid sans nuire aux exigences inhérentes à la tâche à effectuer – mobilité et dextérité pour l’essentiel). La tenue adoptée devra, par ailleurs, être compatible avec les équipements de protection individuelle prévus pour d’autres risques (travail en hauteur, protection respiratoire…) lorsqu’ils sont utilisés conjointement avec les vêtements de protection contre le froid.
  • En cas d’utilisation, dans des locaux professionnels, d’appareils générant du monoxyde de carbone (appareils à moteur thermique), l’employeur , qui respectera les règles de mise en œuvre et de prévention adaptées, devra y être d’autant plus vigilant que les travailleurs exercent une activité dans des locaux de travail fermés (exemple : bâtiment en chantier – dont les ouvertures ont pu être volontairement obturées du fait des basses températures extérieures).
Bon à savoir :
  • Dans tous les cas, il est interdit à l’employeur d’affecter des jeunes aux travaux les exposant à des températures extrêmes susceptibles de nuire à leur santé (art. D. 4153-36 du code du travail.
  • L’employeur qui omet d’appliquer les dispositions visant a protéger ses salariés contre les risques liés aux conditions climatiques extrêmes s’expose à des poursuites pénales ou des sanctions administratives.

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