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CC régionale Travaux d’aménagement et d’entretien forestiers Aquitaine

| Publié le 11 mai 2015 | Dernière mise à jour le 21 janvier 2019
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Vous pouvez télécharger le texte de l’accord a portée régionale ainsi que les avenants qui sont insérés au fur et à mesure de leur publication
Convention collective.
CC régionale - 6 février 2015, étendue JO du 22 octobre 2016, avec une réserve à l’article 84 étendu sous réserve du respect des dispositions de l’article R. 1234-2 du code du travail
parution_arrêté extension_ccr_TAEF
CC régionale 04-03-1985 maj avenant 27-01-2005

Salaires - trajet - retraite
Avenant n°47 du 8 février 2018 étendu au JO du 1er novembre 2018
Avenant n°46 du 21 nov 2012 (salaires non-cadres) étendu RAA n° 85 du 02/09/2013
Avenant n°45 du 14-02-2012 (salaires cadres), publié RAA 40 le 06/09/2012
Avenant 44 salaires 17-03-2011 publié RAA 40 le 06/01/2012
Avenant 43 salaires 11-02-2010 publié RAA n°5 05/06/2010
Avenant 40 salaires 09-07-2009
Avenant 38 indemnité trajet 03-07-2008 étendu JO 20-02-2009
Avenant 37 salaires 03-07-2008 publié RAA 07-2008
Avenant 35 retraite et trajet 05-07-2007 étendu JO 27-12-2007
Avenant 34 salaires 05-07-2007 publié RAA 02/03-2008
Avenant 33 salaires 04-07-2006 étendu JO 23-08-2007

Santé prévoyance
Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 (santé), étendu JO du 13 janvier 2017
Tableau détaillé des prestations 2016 Forfaits inclus_Av n°1 du 21 01 2016 ccr TAE
Avenant 42 régime collectif assurance complémentaire 22-12-2009 étendu JO 14-09-2010
Avenant 41 prévoyance 2eme partie 20-11-2009
Avenant 41 prévoyance 1ere partie 20-11-2009
Accord collectif du 6 février 2015 – régime de prévoyance (modification de l’avenant n° 41), étendu JO le 18/11/2015
Accord collectif du 6 février 2015 – régime de santé (modification de l’avenant n° 42), étendu JO le 18/11/2015

Documents à télécharger :

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